HISTOIRE AU FIL DE L'EAU
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1789  à  1791

L'Assemblée Constituante

(septembre 1789 à septembre 1791). Nom que prirent les États généraux le 9 Juillet 1789. L'assemblée comptait près de 1 200 députés et siégea du 9 juillet 1789 au 30 septembre 1791 d'abord à versailles, puis, après les journées d'octobre 1789, dans le manège des Tuileries à paris. Son œuvre essentielle fut d'établir durablement en france les principes de la liberté individuelle et de l'égalité devant la loi, préoccupations fondamentales de la bourgeoisie libérale, majoritaire à l'Assemblée. Mais aucun progrès sensible ne fut accompli en matière d'égalité sociale. Parmis les députés réunis quotidiennement, trois grandes tendances, assez mouvantes, finirent par se dessiner : les monarchiens, les constitutionnels (les plus nombreux) et les patriotes radicaux, encore très minoritaires. Les débats de l'Assemblée étaient publiés par le Moniteur universel. Après l'abolition de la féodalité dans la nuit du 4 août et l'adoption de la déclaration des droits de l'homme  et du citoyen (26 août 1789), l'Assemblée vota dès la fin de l'année les grands principes de la Constitution de 1791 qui, sur la base de la souveraineté nationale et de la séparation des pouvoirs, organisait la limitation du pouvoir royal et l'exclusion du peuple des décisions politiques. En dehors de son œuvre constitutionnelle, l'Assemblée procéda à des réformes fondamentales touchant l'administration (uniformité et décentralisation par le création de 83 départements), la justice (égalité devant la loi, suppression des parlements, élection des juges, abolition de la torture), les finances (égalité devant l'impôt, suppression des impôts indirects, création de trois contributions directes, nationalisation des biens du clergé gagés par les assignats), l'économie (suppression des douanes intérieures, des péages, des corporations, décisions favorisant le libéraliste économique) et l'Église qui fut régie par la Constitution civile du clergé (12 juillet 1790). La Constituante abolit encore les lois restrictives à l'égard des protestants, accorda la citoyenneté aux juifs, sécularisa l'état civiles confié à des officiers minicipaux, institua le mariage civile, admit le divorce et supprima le droit d'aînesse. Lorsque l'Assemblée constituante  se sépara pour laisser la place à l'Assemblée législative, le régime établi en 1791 ne dura qu'un an. Les difficultés, depuis la grande fraternité manifestée lors de la fête de la fédération, s'étaient en effet accumulées : la Constitution de 1791 avait déjà été remise en question par la fuite de la famille royale à Varennes (juin 1791), la fusillade du Champs de Mars (juillet 1791) avait définitivement séparé les modérés (les feuillants) des Jacobins, et les puissances d'Europe s'inquiétaient du « droit du peuple à disposer d'eux mêmes » proclamé par la France révolutionnaire. 

1789

  Réunion des États généraux 

Les 4 et 5 mai 1789, face à une situation politique et financière catastrophique, Louis XVI se voit contraint de convoquer les États généraux. Assemblée des trois ordres – noblesse, clergé et Tiers État –, qui seuls peuvent décider la levée de nouveaux impôts et engager la réforme du pays. Leur ouverture, le 5 mai 1789 à Versailles, marque celle de la Révolution Française.

Le 4 mai 1789, a lieu à Versailles la dernière grande cérémonie d’Ancien Régime : la procession des Etats Généraux. 1 200 députés, venus de toute la France, sont rassemblés pour cette première journée. Vêtus de noir et couverts d’un manteau noir et or, les députés du Tiers État sont les plus nombreux. Tous tiennent un cierge à la main, sauf les porteurs de bannières et les Fauconniers du Roi. Le roi est en habit et manteau de drap d’or, entouré des Grands officiers de la Couronne. Il porte sur son chapeau le Régent, le plus gros diamant d’alors. La reine porte une robe d’or et d’argent. Le roi est acclamé, pas elle. La procession, partie de Notre-Dame, traverse la place d’Armes et arrive à l’église Saint-Louis. Monseigneur de La Fare, évêque de Nancy, y prononce en chaire un célèbre discours fustigeant le luxe de la Cour. Pour la première fois, un évêque est applaudi dans une église!

Le 5 mai, commence la séance solennelle d’ouverture. Convoqués depuis le 5 juillet 1788, les Etats Généraux n’ont pas été réunis depuis 1614 ! Une salle provisoire à colonnes a été érigée derrière les Menus Plaisirs de l’avenue de Paris. Contrairement à la gravure célèbre, la salle est minuscule. Le roi, entouré de la reine et des princes du sang, trône au fond de la salle sous un dais majestueux. Les députés siègent autour sur plusieurs rangs. Ceux du Tiers Etat y donneront naissance en juin, avec quelques-uns du clergé, à la première Assemblée nationale.

Louis XVI ouvre la séance par un discours dans lequel il rappelle les circonstances qui l’ont conduit à cette convocation et ce qu’il attend des Etats Généraux. En roi pacifique, il se déclare « le premier ami de ses peuples » ! Suivent les discours de Barentin, le Garde des sceaux, puis de Necker, ministre des finances, sur la situation économique du royaume. Le déficit budgétaire est de 56 millions ! De nouveaux impôts suffiront, selon lui, à le combler. Mécontent de ce piètre discours sans ambition de réformes, et conscient des attentes du pays, le Tiers Etat prendra les choses en main.

 

La Révolution est en marche…

  L'Assemblée nationale 

Le 17 juin 1789, un mois après la réunion à Versailles des états généraux, les députés du tiers état, considérant qu'ils représentent « les quatre-vingt-seize centièmes au moins de la nation » se proclament Assemblée nationale. Ils font acte de souveraineté en matière d'impôt et décident d'élaborer une constitution limitant les pouvoirs du roi. La souveraineté réside désormais, non plus dans la personne du monarque, mais dans la nation qui l'exerce par l'intermédiaire de représentants qu'elle choisit. Cette conception révolutionnaire va trouver son expression dans les constitutions de 1791 et de 1795.

  Le Serment du jeu de paume 

Le 20 juin 1789, cet événement fondateur de la Révolution française constitue une étape symbolique dans la destruction de l’absolutisme. L’ouverture des états généraux avait suscité une querelle de procédure : le tiers état souhaitait la réunion des trois ordres ainsi que le vote par tête, le vote par ordre donnant nécessairement la majorité au clergé et à la noblesse. Face au refus du roi, le tiers état se proclama Assemblée nationale et appela les deux autres ordres à le rejoindre. Louis XVI fit fermer la salle de réunion des députés. Ces derniers se portèrent alors dans la salle du Jeu de paume. Le 20 juin 1789, ils prêtèrent serment de ne jamais se séparer avant d’avoir rédigé une Constitution.

  L'Assemblée nationale Constituante 

Le 9 juillet 1789, l’Assemblée nationale se donne le nom d’Assemblée nationale Constituante.

Cet acte est la suite logique des journées des 20 et 23 juin. Après le fameux affrontement entre les députés du Tiers-état et le roi, marqué par les échanges entre Bailly, Mirabeau et Dreux Brézé, le roi a finalement cédé puisqu’il n’utilise pas la force. De fait, la souveraineté a donc changé de main. Le nouveau « souverain » est la Nation et non plus le roi. C’est d’ailleurs pourquoi Louis XVI portera bientôt le titre « roi des français » et non plus celui de « roi de France ». Il reste à concrétiser ces changements fondamentaux. L’élaboration d’une Constitution en sera le moyen essentiel. C’est d’ailleurs pour cet objectif qu’avait été fait, quinze jours plus tôt, le serment du jeu de paume. Les députés avaient, en effet, juré de rester unis et de ne pas se séparer avant d’avoir donné une Constitution à la France. Maintenant qu’ils ont les mains libres, il ne leur reste qu’à s’atteler à la rédaction de ce document qui, dans l’esprit des Lumières, est le pacte que concluent les citoyens libres.Un comité de la Constitution de 30 membres est élu le 7 juillet par les députés et Mounier, en son nom, présente un premier rapport le 9 juillet, plan de travail aux termes duquel il s’agira de préciser les droits de la nation et du roi. C’est à ce moment que l’assemblée devient Constituante. C’est officiellement la fin de la monarchie absolue. Une assemblée constituante est nécessaire à certains moments clés de l’histoire comme solution à une crise politique et sociale. En 1789, les élus qui se sont proclamé assemblée constituante étaient en phase avec l’aspiration profonde du pays qui voulait changer le régime. Aujourd’hui, face à un régime à bout de souffle, une assemblée constituante élue au suffrage universel direct est indispensable pour modifier les règles du jeu politique et institutionnel.

  PRISE DE LA BASTILLE 

Le 14 juillet 1789. Symbole de l'arbitraire royal au début de la Révolution française, la prise de la Bastille, prison d'État, marqua les débuts de l'effondrement de l'Ancien Régime. Depuis plusieurs mois déjà, la population parisienne était en effervescence : le peuple souffrait de la disette dans cette période de soudure, et la bourgeoisie, qui voyait le cours des rentes baisser, craignait une banqueroute. La concentration, dès le 26 juin, de régiments suisses et allemands autour d Versailles et de Paris, et le renvoi de Necker, exacerbèrent l'indignation de la population. Dans les jardins du Palais-Royal, des orateurs improvisés, comme Camille Desmoulins, lancèrent au peuple des appels aux armes. Les scènes de pillage d'armureries ou de boulangeries se multiplièrent, provoquant l'inquiétude des députés. Afin de maintenir l'ordre, une milice parisienne fut constituée, qui prit le nom de Garde nationale, tandis que se formait, à l'Hôtel de Ville, une « municipalité insurrectionnelle ». Armées de piques et de fusils, la milice et la foule prirent l'Hôtel des Invalides, emportant des milliers de fusils, puis se dirigèrent vers la Bastille. Le gouverneur de la prison, Launay, ayant refusé de donner des armes, et ayant fait tirer le canon sur les émeutiers, la foule assiégea la Bastille qui fut prise et détruite. Launay et sa garnison furent massacrés. Après cette journée révolutionnaire, Louis XVI renvoya les troupes de Paris, Bailly fut nommé maire de la nouvelle municipalité, La Fayette, commandant de la garde nationale, et Necker fut rappelé. Après le 14 juillet, les grandes villes, à l'exemple de Paris, créèrent une municipalité et une garde nationale.

  La Grande peur 

En juillet-août 1789, ont eu lieu des mouvements confus et désordonnés qui soulevèrent les paysans de la plupart des régions de France. Succédant à la révolution parisienne (prise de la Bastille le 14 juillet), le bruit se répandit que les aristocrates allaient armer des brigands afin d'exercer des représailles, dévastant les granges et coupant les blés. Les paysans aussitôt s'armèrent, incendièrent et mirent à sac des châteaux et brulèrent les livres terriers. Ce fut notamment pour mettre un terme à cette révolte que les députés de l'Assemblée nationale constituante votèrent l'abolition de la féodalité dans la nuit du 4 août 1789. 

  L'Abolition des Privilèges 

La nuit du 4 août 1789. Lors de la Révolution française, nuit durant laquelle l'Assemblée nationale constituante abolit les privilèges féodaux, et qui fut précédée par le soulèvement de Paris (prise de la Bastille) et des troubles dans tout le royaume (la grande peur). À l'initiative de deux députés libéraux, le vicomte de Noailles et le duc d'Aiguillon, et dans un immense enthousiasme, furent votées l'abolition des droits féodaux  ayant le caractère d'une servitude personnelle (corvées seigneuriales, mainmortes) et ceux pesant sur les terres étant déclarés rachetables, la suppression des justices seigneuriales, de la vénalité des offices, des privilèges des provinces et des villes. L'égalité des peines et l'admission de tous, sans distinction de naissance, aux fonctions publiques, civiles ou militaires, furent aussi proclamées, ainsi que l'égalité devant l'impôt. À l'issue de la séance, Louis XVI fut salué comme le « restaurateur de la liberté française ».

  Déclaration des droits de l'homme

et du citoyen 

Le 26 août 1789 a été votée par l'assemblée nationale constituante une déclaration qui servit de préface à la constitution de 1791. Cette déclaration consommait la disparition de l'Ancien Régime et constitua les fondements de la société bourgeoise et libérale, aboutissement du mouvement des Lumières et du combat des philosophes du XVIIIè siècle. Précédée d'un préambule dû à Mirabeau et à Mounier, la Déclaration comportait 17 articles affirmant les « droits naturels et imprescriptibles de l'homme » (égalité devant la loi, respect de la propriété, liberté) et ceux de la nation (souveraineté nationale, séparation des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire). La déclaration, par sa volonté d'universalité, dépassa les déclarations anglaise (Déclaration des droits de 1689) et américaine (Déclaration d'indépendance de 1776). Elle fut remplacée, sous la convention, par la déclaration des droits de 1793. 

  Retour forcé de Louis XVI à Paris 

(Le 5 et 6 octobre 1789). Journées d'émeutes sous la Révolution française, provoquées par le mécontentement du peuple de Paris victime de la disette et par l'annonce d'un rappel des troupes à Versailles. Le 5 octobre, le bruit ayant couru que la cocarde tricolore avait été foulée aux pieds lors d'un banquet des gardes du corps royaux en présence de la famille royale, une foule importante de femmes et de chômeurs (de 6 à 10000) se dirigea vers Versailles. Elle demandait du pain mais aussi la ratification par Louis XVI des décrets de la nuit du 4 août. Le roi accepta. Cependant, au matin du 6 octobre, des émeutiers pénétrèrent dans le château, massacrèrent des gardes du corps et cherchèrent à entrer dans les appartements royaux. Sauvée par La Fayette et la garde nationale, la famille royale accepta, afin d'apaiser le peuple, de quitter Versailles et s'installa aux Tuileries. L'exemple fut suivi le 19 octobre 1789 par l'assemblée constituante qui siégea désormais à Paris. Les députés, dès lors exposés à la pression populaire, votèrent le 21 octobre, la « loi martiale », donnant aux municipalités le droit d'employer la force, s'il était besoin, pour disperser les attroupements. 

1790

Constitution civile du clergé

En juillet 1790 a été votée une Constitution par l'Assemblée nationale constituante; elle devait remplacer le concordat de 1516. D'inspiration Gallicane, elle souhaitait établir l'indépendance totale (sauf en matière doctrinale) de l'Église de France à l'égard de la papauté. Son organisation reflétait l'administration civile locale. Le nombre des évêchés fut fixé à 83, un par département. Les ecclésiastiques - évêques et curés - étaient élus et recevaient un traitement de l'État. Louis XVI, malgré ses scrupules, signa la Constitution. Le pape Pie VI hésitant à donner son accord, l'Assemblée constituante imposa aux prélats et aux curés le serment de fidélité à la Constitution. La majorité des évêques et la moitié des curés de paroisse le refusèrent. La France fut ainsi divisée en deux clergés, les constitutionnels et le réfractaires. La condamnation tardive de la Constitution civile du clergé par Pie VI (mars 1791) consacra le schisme au sein de l'Église française, mais aussi la rupture entre la Révolution et l'Église catholique. La plupart des prêtres réfractaires prirent le parti de la contre-révolution et les patriotes suspectèrent les ecclésiastiques, engendrant des haines passionnées. De très nombreux catholiques, paysans, artisans ou bourgeois qui avaient soutenu le Tiers État rejoignirent ainsi l'opposition. La contre-révolution trouva l'assise populaire qui lui manquait, surtout dans l'ouest de la France.  

Fête de la Fédération

Le 14 juillet 1790 une fête est célébrée au Champs de mars à paris pour le premier anniversaire de la prise de la Bastille. Cette fête symbolisa la fraternité et l'unité nationale. Elle rassembla 14 000 gardes nationaux de tous les départements qui assistèrent à une messe que l'évêque Talleyrand, entouré de 300 prêtres ceints de l'écharpe tricolore, célébra sur l'autel de la patrie. La Fayette prononça le serment « qui unit les français entre eux et les français à leur roi pour défendre la liberté, la Constitution et la loi ». Louis XVI, présent, prêta aussi serment à la Constitution. Cette reconciliation fêtée dans l'enthousiasme entre le roi et la Révolution fut de courte durée.   

1791

Loi Le Chapelier

Le 14 juin 1791 est votée une loi par l'Assemblée nationale constituante qui constitua l'une des bases du capitalisme libéral. La loi, s'inspirant de l'esprit qui avait présidé à la suppression des corporations, déclarait illégales toute association et toute coalition entre gens du même métier. Cette loi fu supprimée seulement en 1884. 

Arrestation de Louis XVI à Varennes

Le 21 Juin 1791 Louis XVI et sa famille, fuyant Paris, furent arrêtés à varennes-en-Argonne. Partis des Tuileries dans la nuit du 20 juin afin de rejoindre à metz l'armée du marquis de Bouillé, Louis XVI et sa famille - en costume de bourgeois dans une grosse berline - furent reconnus à Sante-Menehould par le fils du maître de poste, Jean-Baptiste Drouet. Ce dernier, devançant le cortège royal, donna l'alerte à Varennes où le roi fut arrêté par le procureur de la commune. Ramené à paris avec sa famille le 25 juin, escorté de trois députés et au milieu d'une foule silencieuse mais hostile, Louis XVI fut, dès le 21 juin, suspendu de ses pouvoirs par l'Assemblée. Cependant, devant la montée de l'opposition républicaine réclamant la suppression de la monarchie, l'Assemblée tenta de l'innocenter, défendant la thèse de l'enlèvement. La « fuite de Varennes », qui ébranla fortement le loyalisme à l'égard du roi, eut pour conséquences immédiates la fusillade du Champs de mars (17 juillet 1791) et la déclaration de Pillnitz le 22 août 1791. 

Fusillade du Champs de Mars

Le 17 juillet eut lieu une fusillade sur le Champs de mars à Paris, où une foule était venue déposer des pétitions demandant la déchéance du roi après sa fuite à Varennes le 21 juin. Sous l'impulsion de Brissot et du Club des cordeliers, deux pétitions furent rédigées. L'une, destinée à l'Assemblée, demandait la déchéance du roi, l'autre fut déposée le 17 juillet 1791 sur l'autel de la Patrie, au Champs de Mars, afin d'y recevoir des signature. Cependant, à la suite d'un incident, le maire de Paris, Bailly, proclama la loi martiale et demanda à la garde nationale dirigée par La Fayette de disperser les pétitionnaires. La Fayette ordonna de tirer sur la foule, faisant une cinquantaine de victimes. Cet événement provoqua une rupture  définitive entre les patriotes révolutionnaires et l'Assemblée. La majorité des députés, sous prétexte de fidélité à la constitution, défendit le maintien de la monarchie, tandis que les autres, républicains ou non, souhaitaient la déchéance du roi et l'établissement d'un régime plus démocratique. La scission fut aussi consommée au Club des jacobins, les éléments modérés, avec La Fayette et Barnave, fondant un clib nouveau, le Club des feuillants.  

Louis XVI accepte la Constitution

Le 3 septembre 1791 est votée la nouvelle Constitution. Le 14 septembre 1791, Louis XVI, rétabli dans ses pouvoirs, l’accepte solennellement et prête serment de fidélité à la Nation. Cette fois, la révolution politique est accomplie, la monarchie absolue a cessé d’exister, c’est la monarchie constitutionnelle. Louis XVI ne sera plus roi de France, mais « roi des Français ». Il lui reste cependant le droit de veto. La tâche des députés est terminée : ils ont énoncé de grands principes : liberté (de presse, d’opinion, de conscience), égalité des citoyens, respect de la propriété, souveraineté de la nation. Ils ont réorganisé l’administration du royaume en divisant le territoire en départements, créé une organisation judiciaire nouvelle, etc. Le 30 septembre 1791, les élus de l’Assemblée se séparent pour laisser la place à la nouvelle Assemblée, appelée Assemblée législative. Ce jour-là, le président de l’Assemblée constituante, Thouret, salue le roi par ces mots : « Sire, Votre Majesté à fini la Révolution ». Les membres de l’Assemblée constituante se séparent, persuadés que cette fois, la Révolution est terminée. Ils se trompent lourdement une fois de plus. La monarchie constitutionnelle qu’ils ont instaurée ne va pas durer un an. Le 1er octobre 1791, l’Assemblée législative tient sa première séance.

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